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Marques déposées par l'association loi 1901 Grand Prieuré des Gaules
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Grande Loge Réunie et Rectifiée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Grande Loge Réunie et Rectifiée
Grand Prieuré des Gaules, Association régie par la loi 1901

Numéro de dépôt :
3840333
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2021
Grande Loge Réunie et Rectifiée de Grand Prieuré des Gaules

Présentation de la marque Grande Loge Réunie et Rectifiée

Déposée par voie électronique le 21 juin 2011 par l'association loi 1901 Grand Prieuré des Gaules auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Grande Loge Réunie et Rectifiée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Grand Prieuré des Gaules domicilié(e) 4-6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Grand Prieuré des Gaules domicilié(e) 4-6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - Paris - France.

La marque Grande Loge Réunie et Rectifiée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grande Loge Réunie et Rectifiée est expirée depuis le 21 juin 2021.

Grand Prieuré des Gaules a également déposé les autres marques suivantes : Grande Loge du Régime Rectifié de France , United and Rectified Grand Lodge of France , Grande Loge Rectifiée de France , Grande Loge Rectifiée des Gaules , Grande Loge Réunie et Rectifiée de France , Grande Loge Rectifiée Européenne. European Rectified Grand Lodge. , Directoire National des Loges Réunies et Rectifiées de France , GRAND PRIEURE DES GAULES


Grand Prieuré des Gaules, Association régie par la loi 1901 - 4-6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - Paris - France


Grand Prieuré des Gaules - 4-6 Rue du Buisson St Louis - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; Papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.